Nouveau dispositif de soutien pour les projets innovants des entreprises et des centres de recherche

Publié le 21/12/2020

L’Etat vient de mettre en place un dispositif d’aide pour favoriser l’innovation des entreprises et des centres de recherche.

Pour en savoir plus : consulter la fiche de présentation détaillée et les conditions d’application du dispositif.

Vous souhaitez développer une innovation ou vous lancez dans un projet ?

La demande est instruite par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

La liste des structures publiques éligibles aux aides présentées ici est susceptible d’évolution.

• Consulter la liste des centres de recherche
  • Consulter la liste des entreprises

La démarche consiste à remplir un formulaire en ligne et à adresser les pièces justificatives demandées. Si vous n’avez pas d’annexes en lien avec votre projet, vous pouvez télécharger le formulaire de demande et le retourner au service de la recherche publique de votre région.

Les critères d’éligibilité

• Vous êtes une entreprise :
• Vous devez disposer d’au moins deux salariés ;
• Vous devez être inscrite au RCS ou au répertoire des métiers et avoir une activité commerciale ;
• Vous devez faire partie d’une région dans laquelle l’Etat a mis en place une délégation régionale de Bpifrance ;
• Vous devez avoir des projets d’innovation ;
• Vous devez avoir une activité en lien avec le domaine scientifique ou technologique de la recherche.

• Vous êtes un centre de recherche :
• Vous devez avoir une activité de recherche et d’innovation ;
• Vous devez avoir une activité de transfert ;
• Vous devez avoir des projets d’innovation.

Tout projet de recherche ou d’innovation qui entre dans l’un des domaines suivants :

• Domaine de la santé,
• Domaine du climat, de l’environnement et du développement durable,
• Domaine du numérique,
• Domaine de l’énergie, de la transition énergétique et de l’économie circulaire

L’enveloppe globale de l’aide est fixée à 500 000 euros par an sur une période de 3 ans (180 000 euros maximum) et pour un maximum de 20 projets.

L’aide

• L’aide prend la forme d’une subvention.
• La subvention peut être attribuée directement par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ;
• La subvention peut être attribuée par la délégation régionale de Bpifrance ;
• La subvention peut être attribuée par une des 14 directions régionales de Bpifrance ;
• La subvention peut être attribuée par une des 32 délégations régionales de Bpifrance.

• Afin de bénéficier du dispositif et d’en bénéficier pleinement, vous devez respecter les critères d’éligibilité suivants :
• Le projet doit avoir une durée de 12 mois minimum ;
• Vous devez être à la tête de l’entreprise ;
• Vous devez être à la tête du centre de recherche ;

• Vous devez être inscrit au RCS ou au répertoire des métiers ;
• Vous devez avoir une activité commerciale ;
• Vous devez faire partie d’une activité de recherche et d’innovation ;

Vous pouvez déposer votre dossier sur www.entreprises.gouv.fr ou par courrier à l’adresse suivante : ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, délégation régionale de Bpifrance pour la Nouvelle-Aquitaine, 11, cours de Chazelles, 33000 Bordeaux.

Pièces à fournir

• L’entreprise doit adresser à Bpifrance la liste des candidats ayant obtenu le financement à l’issue de la première phase. L’entreprise ne pourra déposer de dossier que s’il dispose d’au moins deux salariés et a un projet d’innovation.

Documents à fournir

• Un exemplaire du formulaire de demande de subvention. Ce formulaire doit être rempli par le représentant légal de l’entreprise ou du centre de recherche et être accompagné des pièces suivantes :
• Une copie de la première page du registre du commerce ou du répertoire des métiers ;
• Un extrait d’immatriculation au RCS ou répertoire des métiers ;
• Une attestation de l’URSSAF précisant que le demandeur est à la tête d’une entreprise ou d’une activité de recherche et d’innovation ;
• Une attestation délivrée par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation attestant que le demandeur est en lien avec un projet de recherche ou d’innovation ;
• Une copie du contrat de recherche ou d’innovation ;
• Une copie des statuts ou des pièces justifiant que l’entreprise ou le centre de recherche a une activité de recherche et d’innovation ;
• Une attestation de l’URSSAF précisant que le demandeur est à la tête d’une entreprise ou d’une activité de transfert ;
• Une copie du contrat de transfert ;
• Une copie de la convention de transfert signée par le directeur de recherche et le directeur de l’entreprise ou du centre de recherche.

• Les pièces complémentaires sont les suivantes :
• Un exemplaire du rapport de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie de la décision d’attribution du financement (financement sur projet) de l’ANR ;
• Une copie du rapport financier de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Un exemplaire du rapport financier de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie du rapport de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie de la convention de transfert ;
• Une copie du contrat de transfert signé par le directeur de recherche et le directeur de l’entreprise ou du centre de recherche.

• Le dossier de demande d’aide doit être adressé au plus tard 6 mois après le démarrage du projet.

La décision

• A l’issue de la première phase, si les dossiers ont été instruits et recevables, la délégation régionale de Bpifrance propose l’attribution d’une subvention de 500 000 euros pour un projet d’innovation porté par une entreprise ou un centre de recherche.

Suivi et contrôle

• L’entreprise ou le centre de recherche s’engage à respecter les critères d’éligibilité. Le contrôle de la conformité des pièces fournies avec les pièces demandées est effectué par la délégation régionale de Bpifrance. Une fois les pièces justificatives envoyées, le contrôleur de Bpifrance est en charge de l’instruction du dossier. Après accord de la délégation, la délégation de Bpifrance en informe la région et le préfet de région.

Le traitement des troubles de la circulation sanguine et des troubles cardiaques est une association essentielle pour réduire les déficiences cardiovasculaires. Les troubles de la circulation sanguine et de la circulation cardiaque sont des troubles qui peuvent être traités par le traitement médicamenteux de ces pathologies.

La plupart des personnes atteintes de dysfonction érectile ont un trouble de la circulation sanguine, en particulier au moment de l’activité sexuelle. Dans ces conditions, l’érection est la conséquence d’une éjaculation précoce.

Ces troubles de la circulation sanguine et de la circulation cardiaque peuvent être traités par les inhibiteurs de la PDE5, les inhibiteurs de la COX-2, le traitement de la dysfonction érectile et les traitements de l’hypertension artérielle pulmonaire et de la dyslipidémie.

Les inhibiteurs de la PDE5 augmentent la quantité d’oxyde nitrique, de l’enzyme qui est le GMPc, des hormones féminines, qui sont les principaux facteurs de production d’oxyde nitrique. Ces hormones féminines, également connus sous le nom de phosphodiestérase de type 5, sont des messagers chimiques produits par le corps qui régulent le métabolisme de la testostérone. Ces hormones ont été largement testées pour traiter les troubles de la circulation sanguine et de la circulation cardiaque.

Ces troubles de la circulation sanguine et de la circulation cardiaque sont des troubles qui peuvent être traités par le traitement médicamenteux de ces pathologies.

Les traitements de l’hypertension artérielle pulmonaire et de la dyslipidémie

L’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) est une affection causée par le mauvais débit sanguin, même s’il ne pénètre pas suffisamment d’oxygène dans l’organisme. Les personnes atteintes de HTAP peuvent également ressentir des symptômes tels qu’un état de choc ou de maladie cardiaque ou une tension artérielle trop basse.

Les traitements de la dyslipidémie comprennent le traitement de la dyslipidémie (les traitements de l’hypertension artérielle pulmonaire), la  (les traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire) et le . En effet, la dyslipidémie augmente la pression artérielle sanguine.

La dyslipidémie affecte la population générale, et peut affecter tous les groupes de personnes. En général, les personnes atteintes d’une affection cardiovasculaire (telle la maladie cardiovasculaire, notamment) ou déclarée d’un cancer de la prostate sont plus susceptibles de prendre des médicaments connus pour traiter leurs symptômes cardiaques.

En réponse à tori_28141575

je vous conseille de ne pas prendre ce médicament sans prescription médicale, mais j'ai besoin de ces médicaments avec un avis médical pour écarter le problème. Je vais avoir mon avis sur les antibiotiques. Le problème ci-dessous est que vous ne pouvez pas prévenir ce problème avec des antibiotiques. Le problème est quand même quand un médecin vous prescrira des antibiotiques. En effet, certains médicaments n'augmentent pas la durée de vie des patients et ne protègent pas les bactéries, mais ils agissent en augmentant la concentration de médicaments dans le sang, donc plus les médicaments augmentent la résistance, ce qui n'est pas possible pour de me faire détruire la résistance, mais il existe un médicament qui va modifier la sensibilité de certaines bactéries. Mais pourquoi ne pas prendre ce médicament? Dans cette situation, il faut faire preuve de prudence chez les patients qui ont une bactérie qui détruisent le médicament. Il faut en informer votre médecin pour obtenir un bilan complet de la résistance, et en déterminer le médicament à faire.

C'est parce que l'on n'a pas la bonne nouvelle, car les antibiotiques augmentent la sensibilité de certaines bactéries à l'exception du streptocoque. Et si cela est vraiment possible, il faut en informer votre médecin. Il ne faut pas dépasser une semaine de traitement par antibiotique et vous pourriez être dans ce cas. Donc en vous déplaçant, il n'est pas rare que vous devez prendre ce médicament, mais enfin, en plus d'avoir des antibiotiques. En effet, si vous avez des antibiotiques, cela ne pourra pas vous rendre en pharmacie, mais uniquement dans un service hospitalier. Pourquoi prendre le traitement? Pourquoi ne pas prendre ce médicament? Et comment prendre un antibiotique? Pourquoi avez-vous des problèmes avec la résistance?

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Qu’est-ce qu’un médicament princeps? Quels sont ses effets indésirables? Est-il nécessaire de prendre une boite de médicaments en une journée? Quels sont les effets indésirables possibles?

Au niveau médical, les médicaments les plus couramment prescrits sont :

• Inexplicitants: certains médicaments dont la substance active est un antibiotique, notamment le lopéramide (Augmentin) ou le méfloquine (Laroxyl).
• Autres composants: amidon de maïs, cellulose microcristalline, carmellose sodique, lactose, stéarate de magnésium, stéarate de magnésium.
• Autres ingrédients: vitamines, stéarate de magnésium, lactose monohydrate, stéarien, hypromellose.

Certains médicaments pourraient être à l’origine de la réaction allergique. L’aggravation de l’allergie doit être signalée par un médecin et ne pas faire disparaître l’allergie.

Certains médicaments peuvent entraîner une réaction cutanée sévère :

• Rétinoïdes: certains médicaments utilisés pour traiter la diarrhée (Ixel, Zocor) et les maladies de la diarrhée aiguë (Colestip, Zocor), sont un risque de réactions cutanées sévères.
• Anti-inflammatoires non stéroïdiens: certains médicaments utilisés pour traiter les douleurs légères à modérées, comme l’ibuprofène (Advil, Motrin, Motrinb), les médicaments contre les rhumatismes (Motrin, Zyloric), les antidouleurs (Aleve, Nurofen), les antihypertenseurs (Voltaren, Propecia), les médicaments contre la goutte (Pepcid).

Les médicaments contre la fièvre ou autres affections sont contre-indiqués en cas de surdose ou de décès.